24 Heures VTT Buthiers

  

_

Mentions légales

En vigueur au 26 décembre 2019


Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs de ce site les présentes mentions légales.


La connexion et la navigation sur ce site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site 24heuresvtt.org est assurée par l'association SAO2, association type loi 1901 n°W774000250 en date du 25/10/2017 dont le siège social est situé au 7 rue des doyers, 77140 Nemours, adresse e-mail : contact@sao2.org.

Le Directeur de la publication est Miguel Tirbois


ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site www.24heuresvtt.org est la Société 1&1, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, avec le numéro de téléphone :0970 808 911.


ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.


En cas de modification, interruption ou suspension des services ce site ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro (en cours).


En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par mail à l'adresse mail suivante: contact@24heuresvtt.org


ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.


 

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.24heuresvtt.org, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.


ARTICLE 7 : Droit d'auteur / copyright

L'ensemble du contenu du présent site Internet, y compris nom de domaine, marques, logo, texte… est la propriété des associations Esprit Raid et SAO2, il est protégé par les lois en vigueur de la législation française sur la propriété intellectuelle.


Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, détourné ou dénaturé, et ce, sur quelque support que ce soit, sans constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.




------------------------------------------------------------------